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mai2024 :
Publié le 24 mai 2024

Annule et Remplace_D20240214_ Cession de voirie NSR

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avril2024 :
Publié le 25 avril 2024

D20240208_ANNULE_REMPLACE_Référent déontologue

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Publié le 16 avril 2024

D20240401_CSNE Avis sur l'enquête environnementale

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Publié le 16 avril 2024

D20240403_Création d'emplois saisonniers

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Publié le 16 avril 2024

D20240404_SRDEII Convention CAC/Région

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mars2024 :
Publié le 05 mars 2024

D20240201 Taux de fiscalité directe 2024

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Publié le 05 mars 2024

D20240203 Produit de la taxe GEMAPI

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Publié le 05 mars 2024

D20240204 Reprise anticipée des résultats 2023

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Publié le 05 mars 2024

D20240207 Répartition des charges de personnel - Compétence environnement

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Publié le 05 mars 2024

D20240208 Référent déontologue des élus locaux

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Publié le 05 mars 2024

D20240209 Révision de l'attribution de compensation de Bantigny et Blécourt

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Publié le 05 mars 2024

D20240211 Création de poste - Directeur de l'Habitat

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Publié le 05 mars 2024

D20240212 Convention de délégation de compétence GEPU

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Publié le 05 mars 2024

D20240213 Attribution de véhicules de service et de fonction

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Publié le 05 mars 2024

D20240214 Cession de parcelles à Neuville Saint rémy

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Publié le 05 mars 2024

D20240215 Echange de lots au parc tertiaire des Docks

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Publié le 05 mars 2024

D20240216 Cession de parcelles - Chemin d'Hordain à Iwuy

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Publié le 05 mars 2024

D20240217 Classement de voiries sur Iwuy

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Publié le 05 mars 2024

D20240218 Débat de situation de Développement Durable

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Publié le 05 mars 2024

D20240219 Débat sur la Zone d'accélération de production de l'Energie Renouvelable

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Publié le 05 mars 2024

D20240220 Avis sur demande d'exploiter - Projet de parc éolien à Doignies

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Publié le 05 mars 2024

D20240221 Aide au développement - Lenglet Imprimeur

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Publié le 05 mars 2024

D20240222 Aide à l'immobilier - SARL ADIC'SON

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Publié le 05 mars 2024

D20240223 Territoire d'industries - Convention CAC/CCI

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Publié le 05 mars 2024

D20240224 Autorisation de signature du Contrat de Ville

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Publié le 05 mars 2024

D20240225 PA Lapin Noir - Vente à Dymatec Industries

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Publié le 05 mars 2024

D20240226 OPAH-RU - Règlements des aides

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Publié le 05 mars 2024

D20240227 Aide au commerce - Prévencile

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Publié le 05 mars 2024

D20240228 Aide au commerce - Les Ciseaux de Karine

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Publié le 05 mars 2024

D20240229 Programme Alimentaire Territorial

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Publié le 05 mars 2024

D20240230 Subventions aux associations

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