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avril2025 :
Publié le 29 avril 2025

D20250401 - Finances : Présentation et vote du CFU 2024

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Publié le 29 avril 2025

D20250401 - CFU24 Budget Principal

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Publié le 29 avril 2025

D20250401 - CFU24 Interventions Economiques

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Publié le 29 avril 2025

D20250401 - CFU24 Déchets Ménagers

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Publié le 28 avril 2025

D20250402 - Finances : Affectation des résultats 2024 aux budgets 2025

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Publié le 28 avril 2025

D20250403 - Finances : Subventions de fonctionnement aux budgets annexes

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Publié le 28 avril 2025

D20250404 - Finances : Taux de fiscalité directe locale 2025

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Publié le 28 avril 2025

D20250405 - Finances : Taux de TEOM 2025

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Publié le 28 avril 2025

D20250406 - Finances : Approbation du produit de la taxe GEMAPI

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Publié le 28 avril 2025

D20250407 - Présentation et vote des budgets primitifs 2025

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Publié le 28 avril 2025

D20250407 - BP 25 Déchets ménagers

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Publié le 28 avril 2025

D20250407 - BP 25 Interventions Economiques

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Publié le 28 avril 2025

D20250408 - Modification des statuts du SMPI

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Publié le 28 avril 2025

D20250410 - Contrat de bail de l'aile gauche de la gare avec la SNCF

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Publié le 28 avril 2025

D20250411 - Soutien financier au déméngaement de l'accueil de jour "L'Estime" - ARPE

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Publié le 28 avril 2025

D20250412 - Politique de soutien aux écoles : subventions pour les projets des écoles rurales

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Publié le 28 avril 2025

D20250413 - Subventions aux associations et autres organismes

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Publié le 28 avril 2025

D20250414 - Présentation du rapport égalité homme-femme

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Publié le 28 avril 2025

D20240414 ANNEXE - Présentation du rapport égalité homme-femme

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Publié le 28 avril 2025

D20250415 - Personnel communautaire : Création d'emplois non permanents - Accroissement saisonnier d'activité

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Publié le 28 avril 2025

D20250416 - Personnel communautaire : création de poste

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Publié le 28 avril 2025

D20250417 - Adhésion au groupement d'achat de fourniture d'électricité et de gaz du SIDEC

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Publié le 28 avril 2025

D20250418 - Développement Economique : Vente de parcelles à la SARL Transports Cattiaux

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Publié le 28 avril 2025

D20250419 - Développement Economique : Vente de parcelles à Flandres Béton

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Publié le 28 avril 2025

D20250420 - Eau Potable : Avenant de prolongation de la DSP pour Marcoing

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Publié le 28 avril 2025

D20250421 - Aide aux TPE : Les Sauvageons à Honnecourt sur Escaut

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mars2025 :
Publié le 21 mars 2025

D20250301 Présentation du Rapport d'orientations budgétaires 2025

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Publié le 21 mars 2025

D20250301_1 Rapport d'orientations budgétaires

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Publié le 21 mars 2025

D20250303 Escaut Partagé - Réalisation de la véloroute

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Publié le 21 mars 2025

D20250304 Transposition RIFSEEP - filière culturelle

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Publié le 21 mars 2025

D20250305 Protocole transactionnel M.Keler

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Publié le 21 mars 2025

D20250306 Fixation du tarif surtaxe d'assainissement

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Publié le 21 mars 2025

D20250307 Signature du nouveau contrat CITEO

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Publié le 21 mars 2025

D20250308 Environnement Rapport Développement Durable

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Publié le 21 mars 2025

D20250308 Rapport Développement Durable 2024

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Publié le 21 mars 2025

D20250309 Acquisition de parcelles à Thun L'Evêque

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Publié le 21 mars 2025

D20250311 Soutien à la population de Mayotte

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Publié le 21 mars 2025

D20250312 Vente de parcelles - Autohandel

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