Délibérations de 2021

Ordre du jour de la séance

1. Election du Président Télécharger
2. Fixation du nombre de vice-présidents Télécharger
3. Election des vice-présidents Télécharger
4. Election des membres du bureau communautaire Télécharger
5. Délégations du conseil au président Télécharger
6. Indemnités de fonction des élus. Télécharger

Compte-rendu de la séance

Ordre du jour de la séance

1. DRH – Convention de mutualisation Télécharger  Convention
2. Conservatoire à rayonnement départemental de Cambrai – modalités de rémunération des intervenants et d’indemnisation des jurys Télécharger  
3. Pacte de territoire Télécharger  Annexe
4. Pacte financier et fiscal de solidarité Télécharger  
5. Décisions budgétaires modificatives Télécharger  
6. Admissions en non valeur Télécharger  
7. Subventions exceptionnelles de fonctionnement et avances remboursables d’investissement Télécharger  
8. Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent Télécharger  
9. Convention Territoriale Globale – conventionnement CAF 2021/2022 Télécharger  Convention
10. Convention Territoriale Globale - signature d’une convention cadre Télécharger  
11. Transfert de voiries de la commune de Neuville-Saint-Rémy Télécharger  
12. Servitude de passage pour le SDIS sur l’emprise du stand de tir  Télécharger  
13. Transports – avenant à la DSP transports : création de la société dédiée  Télécharger  Avenant
14. Transports – avenant à la DSP transports : retrait de l’offre TPMR Télécharger  Avenant
15. Laboratoire culturel – succession de l’Abbé Michel Dussart – legs de gravures anciennes Télécharger  
16. Conservatoire à rayonnement départemental de Cambrai – inclusion – conventions de partenariat Télécharger  Convention
17. Accompagnement du développement de la filière culture – aide financière à l’orchestre philarmonique des Hauts-de-France  Télécharger  Convention
18. Fonds de concours aux communes rurales – Avenant pour la commune d’Aubencheul-au-Bac Télécharger  Convention
19. Fonds de concours aux communes rurales – Avenant pour la commune de Thun-l’Evêque Télécharger  Convention
20. Conventions de délégation des compétences eau potable et assainissement pour les communes de Sailly-lez-Cambrai et Villers-en-Cauchies Télécharger  Convention1convention2Convention3convention4
21. Aide à l’immobilier – Escaliers du Hainaut Télécharger  
22. Aide à l’investissement – Groupe Antolin Télécharger  
23. Vente de terrains à la SAS LG DEV Télécharger  
24. Avis du conseil communautaire sur la demande de dérogation au principe de repos hebdomadaire Télécharger  
25. Golf : reprise en régie Télécharger  Annexe
26. Subvention – subvention à Cambrai-Hockey-club Télécharger  

Compte-rendu de la séance

Ordre du jour de la séance

1. NORDSEM – Désignation d’un représentant Télécharger
2. Attractivité – Création d’un Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) – Adoption des statuts – Entente – Création – Signature d’une convention Télécharger
3. Finances - Décisions modificatives Télécharger  Annexe
4. Développement économique - Signalétique directionnelle dans les parcs d’activités – Demande de subvention au FISAC Télécharger
5. Vente à l’euro symbolique de parcelles à la commune de Raillencourt-Sainte-Olle Télécharger
6. Aérodrome de Cambrai-Niergnies – recours à un intervenant extérieur – détermination du mode de rémunération des vacations Télécharger
7. Personnel communautaire – Conservatoire à rayonnement départemental – création de postes Télécharger
8. Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Cambrai et ENEDIS concernant l’accompagnement autour de la transition énergétique Télécharger
9. Subvention à l’ACC tennis Télécharger
10. Subvention à Cambrai-Basket Télécharger
11. Subvention au CAS Escaudoeuvres Télécharger
12. Subvention à l’AC Cambrai football Télécharger
13. Subvention au Rugby Olympic Cambrésien Télécharger
14. Subvention à Force Athlétique – les Peupliers Télécharger
15. Subvention à l’ASLP Proville Télécharger
16. Subvention à l’Amicale Laïque – section canoë-kayak Télécharger
17. Subvention à l’Union Nautique de Cambrai Télécharger
18. Subvention à CDPA – Bassin-Rond Télécharger
19. Subvention au Cyclo-club cambrésien Télécharger
20. Subvention à Cambrai-triathlon Télécharger
21. Extension du Golf du Cambrésis – Autorisation à solliciter les demandes de subventions Télécharger
22. Recrutement d'un contrat de projet en vue de la reprise en régie du golf Télécharger
23. Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Classes à horaires aménagés musique et ateliers pratiques artistiques théâtre Télécharger
24. Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Pôle Handicap – Convention de partenariat Télécharger
25. Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Création d’atelier sensibilisation (de 0 à 3 ans) Télécharger
26. Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Conventions de partenariat avec des structures dispensant des cours de musique Télécharger
27. Convention pour la mise en place du Pass Culture Télécharger
28. Convention avec la Cité de l'architecture pour la présentation de l'exposition "Architectures en boîte" au Labo Télécharger
29. Convention avec le ministère de la Culture et de la Communication pour la mise à disposition d'un conservateur d'Etat pour la direction du Labo - 2022-2024 Télécharger
30. Fonds de concours aux commune rurales – Avenant pour la commune de Moeuvres Télécharger
31. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la Commune de Villers En Cauchies : réalisation de travaux de gestion des eaux pluviales urbaines Télécharger
32. Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’eau potable de Marcoing Télécharger
33. Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement collectif de Marcoing Télécharger
34. Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement non collectif de Marcoing Télécharger
35. Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement collectif de Esnes Télécharger
36. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2020 Télécharger
37. Retrait de la Communauté de Communes du Ternois du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune d’AUXI-LE-CHATEAU (Pas-de-Calais) - Compétence C3 « Assainissement Non Collectif » Télécharger
38. Retrait de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune de MAING (Nord) - Compétence C1 « Eau Potable » Télécharger
39. Retrait de la commune de GUIVRY (Aisne) du SIDEN-SIAN - Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie » Télécharger
40. Retrait de la commune de LIEZ (Aisne) du SIDEN-SIAN - Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie » Télécharger
41. Cession de parcelles cadastrées ZN 68, ZN 69, ZN 70, ZI 58, A 996 aux communes de Boursies et Moeuvres Télécharger
42. Convention d’objectifs annuelle 2021 avec l’ADIL Télécharger
43. Soutien à Prim’Toit pour 2021 Télécharger
44. Club des aînés de Ribécourt-la-Tour – Demande de subvention Télécharger
45. Création d’un giratoire sur la RD 643 sur la commune de Sancourt – Cession à l’euro symbolique d’une parcelle au Département du Nord Télécharger

Compte-rendu de la séance

1. Subvention au Pôle d’Excellence Agro-alimentaire (Agroé) Télécharger
2. Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et les communes de Crèvecoeur-sur-Escaut, Doignies, Flesquières, Lesdain, Niergnies, Tilloy-lez-Cambrai, Wambaix, Rumilly-en-Cambrésis, Raillencourt-Sainte-Olle et Escaudoeuvres – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement. Télécharger
3. Personnel – Politique en faveur de la jeunesse et en matière d’insertion. Télécharger
4. Ressources humaines – Lutte contre l’illectronisme - Recrutement Télécharger
5. Personnel - Convention de mise à disposition de personnel ville de Cambrai / CAC- Office de tourisme – Avenant. Télécharger
6. Personnel - Attribution de véhicules de service et d’un véhicule de fonction. Télécharger
7. Subvention aux « Ailes de Cambrai » pour l’organisation d’un meeting aérien. Télécharger
8. Travaux de sécurisation de la traversée de la commune de Haynecourt – Demande de soutien financier. Télécharger
9. Requalification de la rue Le Marais sur la commune de Hem-Lenglet – Demande de soutien financier. Télécharger
10. Ports intérieurs du Canal Seine-Nord Europe – Objectifs et modalités de concertation du public. TéléchargerAnnexe
11. Fonds structurants d’aménagement du territoire. Télécharger
12. Subvention à « Les Musicales ». Télécharger
13. Subvention – Office de tourisme du Cambrésis – solde de la subvention 2021. Télécharger
14. Conservatoire à Rayonnement Départemental – Règlement des études. TéléchargerAnnexe
15. Animation Jeunesse Rurale – Demande de subvention. TéléchargerConvention
16. Anim’Enclave – Demande de subvention. TéléchargerConvention
17. Programmation 2021 des fonds de concours transitoires. Télécharger
18. Convention de Délégation de la compétence Assainissement et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Cambrai. Télécharger
19. Convention de Délégation de la compétence Assainissement et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de La Ravine. Télécharger
20. Définition de la Compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines. Télécharger
21. Création d’une épicerie solidaire à l’Université de Cambrai – Demande de soutien financier. Télécharger
22. Rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets pour 2020. TéléchargerAnnexe
23. Aide à l’immobilier – Brasserie de Vaucelles. Télécharger
24. Aide à l’immobilier – SARL Ferme aquaponique. TéléchargerAnnexe
25. Aide à l’immobilier – Entreprise le Père Glacet. TéléchargerAnnexe
26. Aide à l’immobilier - SAS Reivax. Télécharger
27. Vente de parcelle à la SCI Contrôle technique Derveaux. Télécharger
28. Vente d’un immeuble situé à Raillencourt-Sainte-Olle. Télécharger
29. Vente des serres communautaires et de son ensemble situés à Cambrai 98 ter rue Gauthier. Télécharger
30. Avenant à la convention avec la Région pour l’intervention économique de la CAC lors de la crise COVID. Télécharger
31. Initiative Cambrésis – demande de subvention. Télécharger
32. Cambrésis Développement Economique – demande de subvention. Télécharger
33. Archéosite – Reconstruction du grenier carolingien – Convention avec le club du Vieux Manoir. TéléchargerConvention
34. Archéosite – Mise en place de la gratuité pour les établissements scolaires de la communauté d’agglomération de Cambrai - Mise en place de la gratuité le premier dimanche du mois. Télécharger
35. Feuille de route numérique - adoption. TéléchargerAnnexe1  Annexe 2
36. Environnement numérique de travail (ENT) – Transfert de la compétence – Adhésion au Syndicat Mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique au titre de la compétence usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif. TéléchargerAnnexe

Compte-rendu de la séance

1. Présentation du Rapport 2021 sur la situation en matière de Développement Durable Télécharger
2. Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2020 Télécharger
3. Affectation des résultats Télécharger
4. Finances – fixation des taux de taxes directes locales pour 2021 Télécharger
5. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – fixation des taux pour 2021 Télécharger
6. Dotation de solidarité communautaire Télécharger
7. Rapport sur l’égalité hommes-femmes Télécharger
8. Vote du budget primitif principal et des budgets annexes Télécharger
9. Convention de mutualisation entre la Ville de Cambrai et la Communauté d’agglomération de Cambrai – modifications et reconduction Télécharger
10. Personnel communautaire – Action sociale – Adhésion au Pass Territorial du Centre de Gestion du Nord – Autorisation du Président à signer la convention tripartite à intervenir Télécharger
11. Personnel communautaire – Création de poste Télécharger
12. Marchés publics – Construction Auditorium - Département des musiques actuelles – lot n° 7 : ascenseur – Demande d’exonération des pénalités de retard Télécharger
13. Guide Interne des bonnes pratiques en matière de commande publique à l’usage des services - adoption Télécharger
14. Garantie d'emprunt pour les petites soeurs des pauvres Télécharger
15. Festival «  au fil de l’eau » organisé par les communes  de Fontaine-Notre-Dame et de Proville – subventions Télécharger
16. Subvention à l'association sociale et culturelle : l'abeille Télécharger
17. Demande de subvention Fonds de concours aux communes rurales – Avenant n°1 pour la commune de Ramillies TéléchargerAvenant
18. Convention de délégation de la compétence eau potable à la Commune de Les Rues des Vignes Télécharger
19. Convention de délégation de la compétence assainissement à la Commune de Les Rues des Vignes Télécharger
20. Fixation des tarifs eau/assainissement pour les communes d'Esnes et Marcoing Télécharger
21. Convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et l’Université Polytechnique Hauts-de-France relative à la chaire d’excellence TEC-LOGd TéléchargerConvention
22. Subvention à la commune de Neuville-Saint-Rémy pour l’organisation de la course cycliste « à travers les Hauts de France » Télécharger
23. Subvention à l’association de l’Archéo’site Télécharger
24. Fonds de concours aux communes rurales pour les inondations par ruissellement Télécharger

Compte-rendu de la séance

1. Hauts de France Mobilités – Désignation des représentants Télécharger
2. SIDEC – Commission Consultative paritaire – Désignation d’un représentant Télécharger
3. Pays du Cambrésis – désignation d’un représentant suppléant Télécharger
4. Chambre régionale des comptes – Actions entreprises par la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
5. DSP transports – attribution Télécharger
6. Transports – regroupement pédagogique intercommunal (RPI) des communes de Villers-Plouich et Gonnelieu Télécharger
7. Marchés publics – constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et la Ville de Cambrai pour des prestations d’assurance – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement Télécharger
8. Rapport d’orientations budgétaires, engagements pluriannuels, structure et gestion de la dette TéléchargerPPI  Etat de la dette  Rapport
9. Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE Télécharger
10. Adhésion à l’agence d’ingénierie départementale du Nord Télécharger
11. Vie communautaire : définition des conditions et modalités de consultation du conseil de développement de la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
12. Autorisation de signer la convention d’application du protocole constitutif d’un partenariat pour le lancement d’études de dimensionnement et de positionnement des ports intérieurs en vue de la réalisation du Canal Seine-Nord Europe Télécharger  Convention
13. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre le Syndicat Mixte du PETR du Pays du Cambrésis, la Communauté d’agglomération de Cambrai, la Communauté d’agglomération du Caudrésis-Catésis et la Communauté de communes du Pays Solesmois – étude d’opportunité de création d’un Syndicat Mixte des transports Télécharger
14. Giratoire de la zone d’activités Cantimpré – validation des modalités de financement Télécharger
15. Cotisation Mission Locale Télécharger
16. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2024 entre Cambrésis-Emploi et la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger  Convention
17. Cotisation à Cambrésis-Emploi pour 2021 Télécharger
18. Avenant de prorogation au 31 décembre 2021 du protocole du PLIE du Cambrésis Télécharger
19. Convention pluriannuelle de partenariat (2021-2024) entre l’Université Polytechnique Hauts de France (UPHF) et la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
20. Parc d’activités de Cambrai-Cantimpré – acquisition de la déchetterie de Cambrai et de son assiette foncière, la parcelle cadastrée AB105 et du terrain voisin cadastré AB68 Télécharger
21. Travaux de desserte en assainissement du site E-valley – accord préalable à l’établissement d’une convention de servitude de passage d’une canalisation d’assainissement Télécharger
22. Parc d’activités Actipôle de l’A2 – vente de la parcelle référencée U1124 sur la commune de Tilloy-lez-Cambrai à la société Houtch Télécharger
23. Parc d’activités du Val de Calvigny à Iwuy – vente de parcelles à la société JPS Quad et aide à l’immobilier Télécharger
24. Parc d’activités du Val de Calvigny à Iwuy – aide à l’immobilier – SARL Perfect Detailing Télécharger
25. Société Reivax – aide à l’immobilier Télécharger
26. Bornes de recharge électriques – convention Pass-Pass avec la Région – Convention de délégation de mandat – autorisation de signature TéléchargerConvention
27. Parc photovoltaïque – SPES du Cambrésis 2 et 3 Télécharger
28. Subvention au Cercle Athlétique et Sportif d’Escaudoeuvres pour 2020 Télécharger
29. Subvention à Cambrai Volley Elan du Cambrésis Télécharger

Compte-rendu de la séance