Retrouvez les délibérations organisées par années
Délibérations prises en séance du 22 décembre 2021
- Election du Président Télécharger
- Fixation du nombre de vice-présidents Télécharger
- Election des vice-présidents Télécharger
- Election des membres du bureau communautaire Télécharger
- Délégations du conseil au président Télécharger
- Indemnités de fonction des élus. Télécharger
Compte-rendu de la séance
Délibérations prises en séance du 10 décembre 2021
- DRH – Convention de mutualisation Télécharger Convention
- Conservatoire à rayonnement départemental de Cambrai – modalités de rémunération des intervenants et d’indemnisation des jurys Télécharger
- Pacte de territoire Télécharger Annexe
- Pacte financier et fiscal de solidarité Télécharger
- Décisions budgétaires modificatives Télécharger
- Admissions en non valeur Télécharger
- Subventions exceptionnelles de fonctionnement et avances remboursables d’investissement Télécharger
- Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent Télécharger
- Convention Territoriale Globale – conventionnement CAF 2021/2022 Télécharger Convention
- Convention Territoriale Globale - signature d’une convention cadre Télécharger
- Transfert de voiries de la commune de Neuville-Saint-Rémy Télécharger
- Servitude de passage pour le SDIS sur l’emprise du stand de tir Télécharger
- Transports – avenant à la DSP transports : création de la société dédiée Télécharger Avenant
- Transports – avenant à la DSP transports : retrait de l’offre TPMR Télécharger Avenant
- Laboratoire culturel – succession de l’Abbé Michel Dussart – legs de gravures anciennes Télécharger
- Conservatoire à rayonnement départemental de Cambrai – inclusion – conventions de partenariat Télécharger Convention
- Accompagnement du développement de la filière culture – aide financière à l’orchestre philarmonique des Hauts-de-France Télécharger Convention
- Fonds de concours aux communes rurales – Avenant pour la commune d’Aubencheul-au-Bac Télécharger Convention
- Fonds de concours aux communes rurales – Avenant pour la commune de Thun-l’Evêque Télécharger Convention
- Conventions de délégation des compétences eau potable et assainissement pour les communes de Sailly-lez-Cambrai et Villers-en-Cauchies Télécharger Convention1convention2Convention3convention4
- Aide à l’immobilier – Escaliers du Hainaut Télécharger
- Aide à l’investissement – Groupe Antolin Télécharger
- Vente de terrains à la SAS LG DEV Télécharger
- Avis du conseil communautaire sur la demande de dérogation au principe de repos hebdomadaire Télécharger
- Golf : reprise en régie Télécharger Annexe
- Subvention – subvention à Cambrai-Hockey-club Télécharger
Compte-rendu de la séance
Délibérations prises en séance du 30 septembre 2021
- NORDSEM – Désignation d’un représentant Télécharger
- Attractivité – Création d’un Établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) – Adoption des statuts – Entente – Création – Signature d’une convention Télécharger
- Finances - Décisions modificatives Télécharger Annexe
- Développement économique - Signalétique directionnelle dans les parcs d’activités – Demande de subvention au FISAC Télécharger
- Vente à l’euro symbolique de parcelles à la commune de Raillencourt-Sainte-Olle Télécharger
- Aérodrome de Cambrai-Niergnies – recours à un intervenant extérieur – détermination du mode de rémunération des vacations Télécharger
- Personnel communautaire – Conservatoire à rayonnement départemental – création de postes Télécharger
- Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Cambrai et ENEDIS concernant l’accompagnement autour de la transition énergétique Télécharger
- Subvention à l’ACC tennis Télécharger
- Subvention à Cambrai-Basket Télécharger
- Subvention au CAS Escaudoeuvres Télécharger
- Subvention à l’AC Cambrai football Télécharger
- Subvention au Rugby Olympic Cambrésien Télécharger
- Subvention à Force Athlétique – les Peupliers Télécharger
- Subvention à l’ASLP Proville Télécharger
- Subvention à l’Amicale Laïque – section canoë-kayak Télécharger
- Subvention à l’Union Nautique de Cambrai Télécharger
- Subvention à CDPA – Bassin-Rond Télécharger
- Subvention au Cyclo-club cambrésien Télécharger
- Subvention à Cambrai-triathlon Télécharger
- Extension du Golf du Cambrésis – Autorisation à solliciter les demandes de subventions Télécharger
- Recrutement d'un contrat de projet en vue de la reprise en régie du golf Télécharger
- Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Classes à horaires aménagés musique et ateliers pratiques artistiques théâtre Télécharger
- Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Pôle Handicap – Convention de partenariat Télécharger
- Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Création d’atelier sensibilisation (de 0 à 3 ans) Télécharger
- Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cambrai – Conventions de partenariat avec des structures dispensant des cours de musique Télécharger
- Convention pour la mise en place du Pass Culture Télécharger
- Convention avec la Cité de l'architecture pour la présentation de l'exposition "Architectures en boîte" au Labo Télécharger
- Convention avec le ministère de la Culture et de la Communication pour la mise à disposition d'un conservateur d'Etat pour la direction du Labo - 2022-2024 Télécharger
- Fonds de concours aux commune rurales – Avenant pour la commune de Moeuvres Télécharger
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la Commune de Villers En Cauchies : réalisation de travaux de gestion des eaux pluviales urbaines Télécharger
- Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’eau potable de Marcoing Télécharger
- Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement collectif de Marcoing Télécharger
- Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement non collectif de Marcoing Télécharger
- Rapport d’activités 2020 du délégataire du service public d’assainissement collectif de Esnes Télécharger
- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2020 Télécharger
- Retrait de la Communauté de Communes du Ternois du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune d’AUXI-LE-CHATEAU (Pas-de-Calais) - Compétence C3 « Assainissement Non Collectif » Télécharger
- Retrait de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune de MAING (Nord) - Compétence C1 « Eau Potable » Télécharger
- Retrait de la commune de GUIVRY (Aisne) du SIDEN-SIAN - Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie » Télécharger
- Retrait de la commune de LIEZ (Aisne) du SIDEN-SIAN - Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie » Télécharger
- Cession de parcelles cadastrées ZN 68, ZN 69, ZN 70, ZI 58, A 996 aux communes de Boursies et Moeuvres Télécharger
- Convention d’objectifs annuelle 2021 avec l’ADIL Télécharger
- Soutien à Prim’Toit pour 2021 Télécharger
- Club des aînés de Ribécourt-la-Tour – Demande de subvention Télécharger
- Création d’un giratoire sur la RD 643 sur la commune de Sancourt – Cession à l’euro symbolique d’une parcelle au Département du Nord Télécharger
Compte-rendu de la séance
Délibérations prises en séance du 08 juillet 2021
- Subvention au Pôle d’Excellence Agro-alimentaire (Agroé) Télécharger
- Marchés publics – Constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et les communes de Crèvecoeur-sur-Escaut, Doignies, Flesquières, Lesdain, Niergnies, Tilloy-lez-Cambrai, Wambaix, Rumilly-en-Cambrésis, Raillencourt-Sainte-Olle et Escaudoeuvres – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement. Télécharger
- Personnel – Politique en faveur de la jeunesse et en matière d’insertion. Télécharger
- Ressources humaines – Lutte contre l’illectronisme - Recrutement Télécharger
- Personnel - Convention de mise à disposition de personnel ville de Cambrai / CAC- Office de tourisme – Avenant. Télécharger
- Personnel - Attribution de véhicules de service et d’un véhicule de fonction. Télécharger
- Subvention aux « Ailes de Cambrai » pour l’organisation d’un meeting aérien. Télécharger
- Travaux de sécurisation de la traversée de la commune de Haynecourt – Demande de soutien financier. Télécharger
- Requalification de la rue Le Marais sur la commune de Hem-Lenglet – Demande de soutien financier. Télécharger
- Ports intérieurs du Canal Seine-Nord Europe – Objectifs et modalités de concertation du public. TéléchargerAnnexe
- Fonds structurants d’aménagement du territoire. Télécharger
- Subvention à « Les Musicales ». Télécharger
- Subvention – Office de tourisme du Cambrésis – solde de la subvention 2021. Télécharger
- Conservatoire à Rayonnement Départemental – Règlement des études. TéléchargerAnnexe
- Animation Jeunesse Rurale – Demande de subvention. TéléchargerConvention
- Anim’Enclave – Demande de subvention. TéléchargerConvention
- Programmation 2021 des fonds de concours transitoires. Télécharger
- Convention de Délégation de la compétence Assainissement et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Cambrai. Télécharger
- Convention de Délégation de la compétence Assainissement et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de La Ravine. Télécharger
- Définition de la Compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines. Télécharger
- Création d’une épicerie solidaire à l’Université de Cambrai – Demande de soutien financier. Télécharger
- Rapport sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets pour 2020. TéléchargerAnnexe
- Aide à l’immobilier – Brasserie de Vaucelles. Télécharger
- Aide à l’immobilier – SARL Ferme aquaponique. TéléchargerAnnexe
- Aide à l’immobilier – Entreprise le Père Glacet. TéléchargerAnnexe
- Aide à l’immobilier - SAS Reivax. Télécharger
- Vente de parcelle à la SCI Contrôle technique Derveaux. Télécharger
- Vente d’un immeuble situé à Raillencourt-Sainte-Olle. Télécharger
- Vente des serres communautaires et de son ensemble situés à Cambrai 98 ter rue Gauthier. Télécharger
- Avenant à la convention avec la Région pour l’intervention économique de la CAC lors de la crise COVID. Télécharger
- Initiative Cambrésis – demande de subvention. Télécharger
- Cambrésis Développement Economique – demande de subvention. Télécharger
- Archéosite – Reconstruction du grenier carolingien – Convention avec le club du Vieux Manoir. TéléchargerConvention
- Archéosite – Mise en place de la gratuité pour les établissements scolaires de la communauté d’agglomération de Cambrai - Mise en place de la gratuité le premier dimanche du mois. Télécharger
- Feuille de route numérique - adoption. TéléchargerAnnexe1 Annexe 2
- Environnement numérique de travail (ENT) – Transfert de la compétence – Adhésion au Syndicat Mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique au titre de la compétence usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif. TéléchargerAnnexe
Délibérations prises en séance du 15 avril 2021
- Présentation du Rapport 2021 sur la situation en matière de Développement Durable Télécharger
- Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2020 Télécharger
- Affectation des résultats Télécharger
- Finances – fixation des taux de taxes directes locales pour 2021 Télécharger
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – fixation des taux pour 2021 Télécharger
- Dotation de solidarité communautaire Télécharger
- Rapport sur l’égalité hommes-femmes Télécharger
- Vote du budget primitif principal et des budgets annexes Télécharger
- Convention de mutualisation entre la Ville de Cambrai et la Communauté d’agglomération de Cambrai – modifications et reconduction Télécharger
- Personnel communautaire – Action sociale – Adhésion au Pass Territorial du Centre de Gestion du Nord – Autorisation du Président à signer la convention tripartite à intervenir Télécharger
- Personnel communautaire – Création de poste Télécharger
- Marchés publics – Construction Auditorium - Département des musiques actuelles – lot n° 7 : ascenseur – Demande d’exonération des pénalités de retard Télécharger
- Guide Interne des bonnes pratiques en matière de commande publique à l’usage des services - adoption Télécharger
- Garantie d'emprunt pour les petites soeurs des pauvres Télécharger
- Festival « au fil de l’eau » organisé par les communes de Fontaine-Notre-Dame et de Proville – subventions Télécharger
- Subvention à l'association sociale et culturelle : l'abeille Télécharger
- Demande de subvention Fonds de concours aux communes rurales – Avenant n°1 pour la commune de Ramillies TéléchargerAvenant
- Convention de délégation de la compétence eau potable à la Commune de Les Rues des Vignes Télécharger
- Convention de délégation de la compétence assainissement à la Commune de Les Rues des Vignes Télécharger
- Fixation des tarifs eau/assainissement pour les communes d'Esnes et Marcoing Télécharger
- Convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et l’Université Polytechnique Hauts-de-France relative à la chaire d’excellence TEC-LOGd TéléchargerConvention
- Subvention à la commune de Neuville-Saint-Rémy pour l’organisation de la course cycliste « à travers les Hauts de France » Télécharger
- Subvention à l’association de l’Archéo’site Télécharger
- Fonds de concours aux communes rurales pour les inondations par ruissellement Télécharger
Délibérations prises en séance du 18 mars 2021
- Hauts de France Mobilités – Désignation des représentants Télécharger
- SIDEC – Commission Consultative paritaire – Désignation d’un représentant Télécharger
- Pays du Cambrésis – désignation d’un représentant suppléant Télécharger
- Chambre régionale des comptes – Actions entreprises par la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
- DSP transports – attribution Télécharger
- Transports – regroupement pédagogique intercommunal (RPI) des communes de Villers-Plouich et Gonnelieu Télécharger
- Marchés publics – constitution d’un groupement de commandes entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et la Ville de Cambrai pour des prestations d’assurance – Désignation des membres de la commission d’appel d’offres du groupement Télécharger
- Rapport d’orientations budgétaires, engagements pluriannuels, structure et gestion de la dette TéléchargerPPI Etat de la dette Rapport
- Garantie d’emprunt à la SA d’HLM CLESENCE Télécharger
- Adhésion à l’agence d’ingénierie départementale du Nord Télécharger
- Vie communautaire : définition des conditions et modalités de consultation du conseil de développement de la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
- Autorisation de signer la convention d’application du protocole constitutif d’un partenariat pour le lancement d’études de dimensionnement et de positionnement des ports intérieurs en vue de la réalisation du Canal Seine-Nord Europe Télécharger Convention
- Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre le Syndicat Mixte du PETR du Pays du Cambrésis, la Communauté d’agglomération de Cambrai, la Communauté d’agglomération du Caudrésis-Catésis et la Communauté de communes du Pays Solesmois – étude d’opportunité de création d’un Syndicat Mixte des transports Télécharger
- Giratoire de la zone d’activités Cantimpré – validation des modalités de financement Télécharger
- Cotisation Mission Locale Télécharger
- Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2024 entre Cambrésis-Emploi et la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger Convention
- Cotisation à Cambrésis-Emploi pour 2021 Télécharger
- Avenant de prorogation au 31 décembre 2021 du protocole du PLIE du Cambrésis Télécharger
- Convention pluriannuelle de partenariat (2021-2024) entre l’Université Polytechnique Hauts de France (UPHF) et la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
- Parc d’activités de Cambrai-Cantimpré – acquisition de la déchetterie de Cambrai et de son assiette foncière, la parcelle cadastrée AB105 et du terrain voisin cadastré AB68 Télécharger
- Travaux de desserte en assainissement du site E-valley – accord préalable à l’établissement d’une convention de servitude de passage d’une canalisation d’assainissement Télécharger
- Parc d’activités Actipôle de l’A2 – vente de la parcelle référencée U1124 sur la commune de Tilloy-lez-Cambrai à la société Houtch Télécharger
- Parc d’activités du Val de Calvigny à Iwuy – vente de parcelles à la société JPS Quad et aide à l’immobilier Télécharger
- Parc d’activités du Val de Calvigny à Iwuy – aide à l’immobilier – SARL Perfect Detailing Télécharger
- Société Reivax – aide à l’immobilier Télécharger
- Bornes de recharge électriques – convention Pass-Pass avec la Région – Convention de délégation de mandat – autorisation de signature TéléchargerConvention
- Parc photovoltaïque – SPES du Cambrésis 2 et 3 Télécharger
- Subvention au Cercle Athlétique et Sportif d’Escaudoeuvres pour 2020 Télécharger
- Subvention à Cambrai Volley Elan du Cambrésis Télécharger