Délibérations de 2020

1. Installation d’une conseillère communautaire Télécharger
2. Communication des décisions prises depuis le 12 octobre 2020 Télécharger
3. Adoption du règlement intérieur TéléchargerRéglement
4. Création d’une Commission Habitat Télécharger
5. Délibérations affectations des résultats ajustements Télécharger
6. Décisions modificatives Télécharger
7. Equilibre budgétaire dans les budgets annexes Télécharger
8. Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissements pour le budget principal Télécharger
9. pôle gares à Cambrai - vente de terrains au Département du Nord (modification de la délibération) Télécharger
10. pôle gares à Cambrai - vente de la halle ferroviaire et du parking à la ville de Cambrai (modification de la délibération) Télécharger
11. Contrat de Ville : prorogation de la convention avec les bailleurs sociaux sur l’abattement de la TFPB en Quartier Prioritaire Télécharger
12. Meeting aérien : remboursement des frais Télécharger
13. Personnel communautaire : Créations de postes Télécharger
14. Avenants aux marchés transports urbains et transports inter-urbain avec Vectalia, Goddyn, Faz Transport, RATP Dev Télécharger
                 transports urbains et transports inter-urbain avec Vectalia, Goddyn, Faz Transport, RATP Dev Télécharger
15. Conventions avec la Région pour le transport des lycéens TéléchargerConvention
16. subvention annuelle pour les Scènes du Haut Escaut Télécharger
17. subvention pour les rencontres musicales de Cambrai Télécharger
18. activités touristiques et culturelles – recours à des intervenants extérieurs et mode de rémunération Télécharger
19. subvention 2021 pour l’Office du Tourisme Télécharger
20. Le LABO : partenariat avec la BNF-Gallica Marque blanche dans le cadre du projet BNR Télécharger
21. Le LABO : convention pour un partenariat avec la fondation culture et diversité et l’unité éducative en milieu ouvert de Cambrai Télécharger
22. CAF pour CEJ pour l’AJR Télécharger
23.  Fonds de concours transitoires Télécharger  Annexe  Conventions
24. Compétence eau potables délégation au communes Télécharger
25. Mission Locale : participation 2020. Télécharger
26. ADIL subvention 2020 Télécharger
27. Ouverture dominicale repos hebdomadaire Raillencourt ste Olle Télécharger
28. aide à l'immobilier SARL Flamme Télécharger
29. aide à l'immobilier Thierry Lévêque Télécharger
30. vente de parcelle et aide à l'immobilier Optimiz Access Télécharger
31. territoires 62 - concession d'aménagement Iwuy - avenant au contrat de concession Télécharger
32. Fisac pour fleur et hortensia à Masnières Télécharger
33. Développement Economique : COVID19 : Avenant à la convention avec la Région Hauts-de-France portant délégation exceptionnelle de compétence en matière d’aides aux entreprises. Télécharger
34. Subventions aux associations Télécharger
35. Parc urbain du terrain des Sources demande de subvention auprès de la région dans le cadre du PRADET Télécharger
36. projet de rénovation de l'archéosite Télécharger
37. Bassin Rond : Demande de subvention auprès de la région dans le cadre du PRADET Télécharger
38. Personnel : Comité technique Télécharger

Compte-rendu de la séance

1. Commission d’appel d’offre – Election des représentants Télécharger
2. Commission consultative des services publics locaux – Désignation du représentant de la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
3. Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) / composition Télécharger
4. NORDSEM – société d’économie mixte - Désignation d’un représentant Télécharger
5. Désignation des représentants des SAGE de l’Escaut et de la Sensée au sein du SYMAE et des Commissions Locales de l’Eau Télécharger
6. Lycée d’enseignement agricole privé Sainte-Croix – Désignation du représentant Télécharger
7. R.V.V.N. (réseau villes et villages numériques) – Désignation du représentant Télécharger
8. Cambrésis Développement Economique – Désignation des représentants Télécharger
9. Association Mission Locale – Désignation des représentants Télécharger
10. Association Cambrésis-Emploi – PLIE – Désignation des représentants Télécharger
11. Association Nord France Invest – Désignation du représentant Télécharger
12. Habitat – Désignation du représentant du conseil communautaire auprès de de la SA Clesence Télécharger
13. Association Prim’Toit – Désignation du représentant Télécharger
14. SPES du Cambrésis 2 et 3, Désignation des représentants Télécharger
15. Création de postes (filière culturelle) Télécharger
16. Dissolution du Syndicat Mixe de Reconversion de la BA 103 Télécharger
17. Garantie d’emprunt pour Les Petites Sœurs des Pauvres « Ma Maison » Télécharger
18. IFER Eolien – Commune de Flesquières Télécharger
19. Transports urbains – gamme tarifaire Télécharger
20. Transports – convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et la Région Hauts-de-France relative aux modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial de la CAC pour la période allant du 1^er septembre 2018 au 31 aout 2019 Télécharger
21. Transports – convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et le Département du Nord relative aux modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau départemental dans le ressort territorial de la CAC pour la période du 1^er janvier au 31 décembre 2016 Télécharger
22. Protocole transactionnel avec Faz Transports Télécharger
23. Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) des communes de  Villers-Plouich et Gonnelieu TéléchargerConvention
24. Association Animation Jeunesse Rurale – Subvention Télécharger
25. Association Anim’Enclave – Subvention Télécharger
26. Avenant fonds de concours Fressies Télécharger
27. Fonds de concours transitoire Télécharger
28. Convention de délégation eau potable  pour la commune de Cambrai TéléchargerConvention
29. Association Prim’toit – Subvention Télécharger
30. Université – soutien à l’investissement TéléchargerConvention
31. Club des Ainés de Ribécourt-la-Tour – Subvention Télécharger
32. Covid 19 – plan de relance : Convention entre la Région, Banque des Territoires et la CAC Télécharger
33. Territoires d’industrie – cofinancement du chef de projet Télécharger
34. Initiative Cambrésis – participation financière TéléchargerConvention
35. Principe du repos hebdomadaire : avis du conseil communautaire Télécharger
36. Etablissement Public Foncier (E.P.F.) – MASNIERES : acquisition d’un bien dénommé « les Verreries » Télécharger
37. Réseau Villes et Villages Numériques – cotisation 2020 Télécharger
38. Cambrai Basket – Subvention Télécharger
39. Force Athlétique les Peupliers – Subvention Télécharger

1. Délégation de Service Public – Désignation des représentants Télécharger
2. Syndicat Mixte du Pays du Cambrésis - Désignation des représentants de la C.A.C. Télécharger
3. Syndicat Mixte du Pays du Cambrésis - Comité de programmation Leader – Désignation du représentant Télécharger
4. Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut Cambrésis : Désignation des représentants Télécharger
5. NOREADE – Comité du SIDEN-SIAN et Collège d’Arrondissement – Désignation des représentants Télécharger
6. Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Désignation des représentants Télécharger
7. Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’Ecole Supérieure d’Arts Télécharger
8. Office de tourisme – Désignation des représentants Télécharger
9. Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cambrai – Désignation des représentants Télécharger
10. Election des membres du bureau Télécharger
11. Indemnités des élus Télécharger
12. Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président Télécharger
13. Commissions thématiques : Créations Télécharger
14. Compétence eau, assainissement et gestion des eaux pluviales en milieu urbain – délégation de compétences aux communes Télécharger
15. Compétence eau, assainissement et gestion des eaux pluviales en milieu urbain – syndicats situés dans un périmètre infra communautaire Télécharger
16. Personnel communautaire – dispositions diverses – transposition du RIFSEEP aux nouveaux cadres d’emplois concernés – catégorie A – filière technique Télécharger
17. Personnel communautaire – création de postes Télécharger
18. Rapport de développement durable Télécharger     Rapport
19. Rapport d'orientation budgétaire Télécharger    Rapport
20. Rapport sur l’égalité femmes-hommes 2019 Télécharger    Rapport
21. Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 Télécharger
22. Affectation des résultats Télécharger
23. Finances – fixation des taux de taxes directes locales Télécharger      Rapport
24. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – fixation des taux pour 2020 Télécharger    Rapport
25. Attributions de compensation Télécharger
26. Vote du budget primitif principal et de ses annexes  Télécharger
27. Cambrésis Développement Economique – Renouvellement d’adhésion et cotisation Télécharger
28. SDA – Cotisation 2020 Télécharger
29. Subvention au Cambrai Hockey Club Télécharger
30. Subvention au Cambrai Volley Elan du Cambrésis pour 2020 – versement d’un complément Télécharger  Avenant

1. Installation du conseil communautaire Télécharger
2. Election du Président Télécharger
3. Fixation du nombre de Vice-présidents Télécharger
4. Election des Vice-présidents Télécharger
5. Lecture de la charte de l'élu local Télécharger
6. Election des membres du bureau communautaire Télécharger

1. Retrait de délégation à un vice-président   Télécharger
2. Programme "Action coeur de ville" : autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention cadre  Télécharger Annexes : Diagnostic, rapport de cadrage et fiches actions
3. Subvention Pole d'excellence agroalimentaire régional - AGROE  Télécharger Subvention - office du tourisme du cambrésis - convention d'objectifs et demande de subvention pour 2020  Télécharger
4. Subvention - Office du Tourisme - convention d'objectis et de moyens et de demande de subvention pour 2020 Télécharger   Convention
5. Subvention - Cambrésis emploi pour 2020  Télécharger   Convention
6. Développement économique - Aide à l'immobilier - SAS Noval  Télécharger
7. Développement économique - Natur'Coop - Aide à l'immobilier  Télécharger
8. Vente d'une parcelle située sur la commune de Raillencourt-Sainte-Olle à la Sci des bois Deliège  Télécharger
9. Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à l'entreprise Bauchart menuiserie à Honnecourt-sur-Escaut  Télécharger
10. Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à la SARL Maliar - Boulangerie la Marconienne à Marcoing  Télécharger
11. Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à la SARL MB, supérette d'alimentation générale à Marcoing Télécharger