Retrouvez les délibérations organisées par années
Délibérations prises en séance du 21 décembre 2020
- Installation d’une conseillère communautaire Télécharger
- Communication des décisions prises depuis le 12 octobre 2020 Télécharger
- Adoption du règlement intérieur TéléchargerRéglement
- Création d’une Commission Habitat Télécharger
- Délibérations affectations des résultats ajustements Télécharger
- Décisions modificatives Télécharger
- Equilibre budgétaire dans les budgets annexes Télécharger
- Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissements pour le budget principal Télécharger
- pôle gares à Cambrai - vente de terrains au Département du Nord (modification de la délibération) Télécharger
- pôle gares à Cambrai - vente de la halle ferroviaire et du parking à la ville de Cambrai (modification de la délibération) Télécharger
- Contrat de Ville : prorogation de la convention avec les bailleurs sociaux sur l’abattement de la TFPB en Quartier Prioritaire Télécharger
- Meeting aérien : remboursement des frais Télécharger
- Personnel communautaire : Créations de postes Télécharger
- Avenants aux marchés transports urbains et transports inter-urbain avec Vectalia, Goddyn, Faz Transport, RATP Dev Télécharger
transports urbains et transports inter-urbain avec Vectalia, Goddyn, Faz Transport, RATP Dev Télécharger - Conventions avec la Région pour le transport des lycéens TéléchargerConvention
- subvention annuelle pour les Scènes du Haut Escaut Télécharger
- subvention pour les rencontres musicales de Cambrai Télécharger
- activités touristiques et culturelles – recours à des intervenants extérieurs et mode de rémunération Télécharger
- subvention 2021 pour l’Office du Tourisme Télécharger
- Le LABO : partenariat avec la BNF-Gallica Marque blanche dans le cadre du projet BNR Télécharger
- Le LABO : convention pour un partenariat avec la fondation culture et diversité et l’unité éducative en milieu ouvert de Cambrai Télécharger
- CAF pour CEJ pour l’AJR Télécharger
- Fonds de concours transitoires Télécharger Annexe Conventions
- Compétence eau potables délégation au communes Télécharger
- Mission Locale : participation 2020. Télécharger
- ADIL subvention 2020 Télécharger
- Ouverture dominicale repos hebdomadaire Raillencourt ste Olle Télécharger
- aide à l'immobilier SARL Flamme Télécharger
- aide à l'immobilier Thierry Lévêque Télécharger
- vente de parcelle et aide à l'immobilier Optimiz Access Télécharger
- territoires 62 - concession d'aménagement Iwuy - avenant au contrat de concession Télécharger
- Fisac pour fleur et hortensia à Masnières Télécharger
- Développement Economique : COVID19 : Avenant à la convention avec la Région Hauts-de-France portant délégation exceptionnelle de compétence en matière d’aides aux entreprises. Télécharger
- Subventions aux associations Télécharger
- Parc urbain du terrain des Sources demande de subvention auprès de la région dans le cadre du PRADET Télécharger
- projet de rénovation de l'archéosite Télécharger
- Bassin Rond : Demande de subvention auprès de la région dans le cadre du PRADET Télécharger
- Personnel : Comité technique Télécharger
Délibérations prises en séance du 12 octobre 2020
- Commission d’appel d’offre – Election des représentants Télécharger
- Commission consultative des services publics locaux – Désignation du représentant de la Communauté d’agglomération de Cambrai Télécharger
- Commission Locale d’Evaluation des charges transférées (CLECT) / composition Télécharger
- NORDSEM – société d’économie mixte - Désignation d’un représentant Télécharger
- Désignation des représentants des SAGE de l’Escaut et de la Sensée au sein du SYMAE et des Commissions Locales de l’Eau Télécharger
- Lycée d’enseignement agricole privé Sainte-Croix – Désignation du représentant Télécharger
- R.V.V.N. (réseau villes et villages numériques) – Désignation du représentant Télécharger
- Cambrésis Développement Economique – Désignation des représentants Télécharger
- Association Mission Locale – Désignation des représentants Télécharger
- Association Cambrésis-Emploi – PLIE – Désignation des représentants Télécharger
- Association Nord France Invest – Désignation du représentant Télécharger
- Habitat – Désignation du représentant du conseil communautaire auprès de de la SA Clesence Télécharger
- Association Prim’Toit – Désignation du représentant Télécharger
- SPES du Cambrésis 2 et 3, Désignation des représentants Télécharger
- Création de postes (filière culturelle) Télécharger
- Dissolution du Syndicat Mixe de Reconversion de la BA 103 Télécharger
- Garantie d’emprunt pour Les Petites Sœurs des Pauvres « Ma Maison » Télécharger
- IFER Eolien – Commune de Flesquières Télécharger
- Transports urbains – gamme tarifaire Télécharger
- Transports – convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et la Région Hauts-de-France relative aux modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial de la CAC pour la période allant du 1er septembre 2018 au 31 aout 2019 Télécharger
- Transports – convention entre la Communauté d’agglomération de Cambrai et le Département du Nord relative aux modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau départemental dans le ressort territorial de la CAC pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2016 Télécharger
- Protocole transactionnel avec Faz Transports Télécharger
- Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) des communes de Villers-Plouich et Gonnelieu TéléchargerConvention
- Association Animation Jeunesse Rurale – Subvention Télécharger
- Association Anim’Enclave – Subvention Télécharger
- Avenant fonds de concours Fressies Télécharger
- Fonds de concours transitoire Télécharger
- Convention de délégation eau potable pour la commune de Cambrai TéléchargerConvention
- Association Prim’toit – Subvention Télécharger
- Université – soutien à l’investissement TéléchargerConvention
- Club des Ainés de Ribécourt-la-Tour – Subvention Télécharger
- Covid 19 – plan de relance : Convention entre la Région, Banque des Territoires et la CAC Télécharger
- Territoires d’industrie – cofinancement du chef de projet Télécharger
- Initiative Cambrésis – participation financière TéléchargerConvention
- Principe du repos hebdomadaire : avis du conseil communautaire Télécharger
- Etablissement Public Foncier (E.P.F.) – MASNIERES : acquisition d’un bien dénommé « les Verreries » Télécharger
- Réseau Villes et Villages Numériques – cotisation 2020 Télécharger
- Cambrai Basket – Subvention Télécharger
- Force Athlétique les Peupliers – Subvention Télécharger
Délibérations prises en séance du 28 juillet 2020
- Délégation de Service Public – Désignation des représentants Télécharger
- Syndicat Mixte du Pays du Cambrésis - Désignation des représentants de la C.A.C. Télécharger
- Syndicat Mixte du Pays du Cambrésis - Comité de programmation Leader – Désignation du représentant Télécharger
- Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain du Hainaut Cambrésis : Désignation des représentants Télécharger
- NOREADE – Comité du SIDEN-SIAN et Collège d’Arrondissement – Désignation des représentants Télécharger
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Désignation des représentants Télécharger
- Désignation des représentants au Conseil d’Administration de l’Ecole Supérieure d’Arts Télécharger
- Office de tourisme – Désignation des représentants Télécharger
- Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Cambrai – Désignation des représentants Télécharger
- Election des membres du bureau Télécharger
- Indemnités des élus Télécharger
- Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président Télécharger
- Commissions thématiques : Créations Télécharger
- Compétence eau, assainissement et gestion des eaux pluviales en milieu urbain – délégation de compétences aux communes Télécharger
- Compétence eau, assainissement et gestion des eaux pluviales en milieu urbain – syndicats situés dans un périmètre infra communautaire Télécharger
- Personnel communautaire – dispositions diverses – transposition du RIFSEEP aux nouveaux cadres d’emplois concernés – catégorie A – filière technique Télécharger
- Personnel communautaire – création de postes Télécharger
- Rapport de développement durable Télécharger Rapport
- Rapport d'orientation budgétaire Télécharger Rapport
- Rapport sur l’égalité femmes-hommes 2019 Télécharger Rapport
- Adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2019 Télécharger
- Affectation des résultats Télécharger
- Finances – fixation des taux de taxes directes locales Télécharger Rapport
- Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – fixation des taux pour 2020 Télécharger Rapport
- Attributions de compensation Télécharger
- Vote du budget primitif principal et de ses annexes Télécharger
- Cambrésis Développement Economique – Renouvellement d’adhésion et cotisation Télécharger
- SDA – Cotisation 2020 Télécharger
- Subvention au Cambrai Hockey Club Télécharger
- Subvention au Cambrai Volley Elan du Cambrésis pour 2020 – versement d’un complément Télécharger Avenant
Délibérations prises en séance du 15 juillet 2020
- Installation du conseil communautaire Télécharger
- Election du Président Télécharger
- Fixation du nombre de Vice-présidents Télécharger
- Election des Vice-présidents Télécharger
- Lecture de la charte de l'élu local Télécharger
- Election des membres du bureau communautaire Télécharger
Délibérations prises en séance du 10 février 2020
- Retrait de délégation à un vice-président Télécharger
- Programme "Action coeur de ville" : autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention cadre Télécharger Annexes : Diagnostic, rapport de cadrage et fiches actions
- Subvention Pole d'excellence agroalimentaire régional - AGROE Télécharger Subvention - office du tourisme du cambrésis - convention d'objectifs et demande de subvention pour 2020 Télécharger
- Subvention - Office du Tourisme - convention d'objectis et de moyens et de demande de subvention pour 2020 Télécharger Convention
- Subvention - Cambrésis emploi pour 2020 Télécharger Convention
- Développement économique - Aide à l'immobilier - SAS Noval Télécharger
- Développement économique - Natur'Coop - Aide à l'immobilier Télécharger
- Vente d'une parcelle située sur la commune de Raillencourt-Sainte-Olle à la Sci des bois Deliège Télécharger
- Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à l'entreprise Bauchart menuiserie à Honnecourt-sur-Escaut Télécharger
- Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à la SARL Maliar - Boulangerie la Marconienne à Marcoing Télécharger
- Développement économique - Aide au commerce en milieu rural en complément du FISAC - Aide à la SARL MB, supérette d'alimentation générale à Marcoing Télécharger