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Retrouvez les délibérations organisées par années

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octobre2023 :
Publié le 26 octobre 2023

D20231025 Rapport annuel Eau potable - Marcoing

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Publié le 26 octobre 2023

D20231026 Rapport annuel assainissement collectif - Marcoing

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Publié le 26 octobre 2023

D20231027 Rapport annuel assainissement non collectif - Marcoing

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Publié le 26 octobre 2023

D20231028 Rapport d'activité 2022 Assainissement collectif Esnes

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Publié le 26 octobre 2023

D20231029 Rapport d'activité 2022 Service Public d'assainissement collectif

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Publié le 26 octobre 2023

D20231030 Fixation des tarifs d'assainissement non collectif et collectif

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Publié le 26 octobre 2023

D20231031 Passage de la Flamme Olympique et travail d'animation

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août2023 :
Publié le 03 août 2023

D20230702 Mise en compatibilité du PLU du Tilloy Lez Cambrai

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Publié le 03 août 2023

D20230703 Livre Blanc de l'aménagement du territoire

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Publié le 03 août 2023

D20230704 PA du Lapin Noir - vente de parcelles à La Fabrique à Sucres

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Publié le 03 août 2023

D20230705 FS2V - Programmation 2023

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Publié le 03 août 2023

D20230706 Adhésion au Comité Départemental Olympique

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Publié le 03 août 2023

D20230708 Subvention exceptionnelle du budget IE

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Publié le 03 août 2023

D20230709 Avenant au bail emphytéotique SPES 2 du Cambrésis

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Publié le 03 août 2023

D20230710 Vente des parties communes du bâtiment des DOCKS

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Publié le 03 août 2023

D20230712 Organisation des transports pour les lycéens

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Publié le 03 août 2023

D20230713 Convention avec le SIAVED - Accès déchetterie Saint Aubert

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Publié le 03 août 2023

D20230714 Adoption de l'avenant à la convention LPO

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Publié le 03 août 2023

D20230715 Achat de parcelles sur Actipôle

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Publié le 03 août 2023

D20230716 Cession à l'euro symbolique de parcelles sur Actipôle

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Publié le 03 août 2023

D20230717 Inventaire des zones d'activités

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Publié le 03 août 2023

D20230719 Achat à l'euro symbolique de parcelles sur le Val de Calvigny

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Publié le 03 août 2023

D20230720 Aide au développement - Société OUVEO

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Publié le 03 août 2023

D20230721 Aide à la création O'TASTY FOOD & PIZZA

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Publié le 03 août 2023

D20230722 Aide à la création AUDREY SOCIO ESTHETIQUE

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Publié le 03 août 2023

D20230723 Aide à la création NOUSSE BAR

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Publié le 03 août 2023

D20230724 Adoption convention partenariat Emmaüs - Ressourcerie

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Publié le 03 août 2023

D20230725 Autorisation signature Convention OPAH-RU

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Publié le 03 août 2023

D20230726 Bilan intermédiaire du PLH

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Publié le 03 août 2023

D20230727 Attribution de la DSP Assainissement

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Publié le 03 août 2023

D20230728 Subventions aux associations

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Publié le 03 août 2023

D20230729 Soutien aux écoles - 1ère vague de programmation

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Publié le 03 août 2023

D20230730 Adoption Convention Partenariat Chambre Agriculture

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juillet2023 :
Publié le 18 juillet 2023

D20230701 Acquisition ensemble immobilier PA de Cantimpté.pdf

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avril2023 :
Publié le 14 avril 2023

D20230401 Installation d'un conseiller communautaire

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Publié le 14 avril 2023

D20230402 Syndicat Mixte du CSNE - désignation d'un représentant suppléant

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Publié le 14 avril 2023

D20230403 Covage - Déclassement du réseau fibre de la CAC

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Publié le 14 avril 2023

D20230404 Covage - Achat du réseau fibre de la CAC

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Publié le 14 avril 2023

D20230405 Convention entre la CAC et le Pays du Cambrésis au titre de la Prime Air Bois

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Publié le 14 avril 2023

D20230406 Extension du zonage de l'autorisation préalable de mise en location sur Cambrai (zone4)

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Publié le 14 avril 2023

D20230409 Affectation des résultats 2022

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Publié le 14 avril 2023

D20230410 Décisions modificatives aux budgets 2023

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Publié le 14 avril 2023

D20230411 Subventions de fonctionnement et d'investissement aux budgets annexes

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Publié le 14 avril 2023

D20230412 Admissions en non-valeurs

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Publié le 14 avril 2023

D20230413 Garantie d'emprunt CLESENCE

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Publié le 14 avril 2023

D20230414 Abandon de créances - STOELZLE

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Publié le 14 avril 2023

D20230415 Dématérialisation du Conseil Communautaire

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Publié le 14 avril 2023

D20230416 Modification du règlement intérieur

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Publié le 14 avril 2023

D20230418 Création de postes d'emplois saisonniers

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Publié le 14 avril 2023

D20230419 Vacation d'un intervenant extérieur

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Publié le 14 avril 2023

D20230421 Acquisition d'une parcelle à Awoingt

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Publié le 14 avril 2023

D20230422 Convention de partenariat - CETI

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